Déposée le 17 août 1992 par la société SUNSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est la société SUNSET domicilié(e) 5-7, rue Louis Lejeune, Périsud, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 461 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque SUNSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNSET - 5-7, rue Louis Lejeune, Périsud, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 320461536
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278185 - Publication au BOPI 1999-05-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03
Inscription le 7 mars 1994 - SAISIE NOTIFIEE n°170050 - Publication au BOPI 1994-03-07
Inscription le 27 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231792 - Publication au BOPI 1997-01-27
Inscription le 11 mars 1996 - Mainlevée de saisie n°198809 - Publication au BOPI 1996-03-11
Inscription le 27 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°172882 - Publication au BOPI 1994-05-27
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Produits laitiers; yaourts, y compris yaourts glacés.Glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets; pâtisserie; biscuiterie; biscuits; gâteaux; confiserie; pâtisserie et confiserie glacée, chocolat, bonbons, bonbons de chocolat.Services de glacier, de pâtissier, de confiseur, de chocolatier, de traiteur, de salons de thé, de cafés-restaurants, de bars, de restauration, à la place ou à emporter
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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